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Le vendeur est la société par actions simplifiées française (ci-après "QUANTACLE").
Président : Jean-Marc BOSCO
Capital social : 2000 EUR
Siège social : 75 Chemin de la bédoule 83470 Pourcieux
RCS : 881 885 966
Code APE : 9609Z (autres services personnels n.c.a.)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR79881885966
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Vente (ci-après les « Conditions Générales ») ont pour objet de définir les conditions et modalités d'utilisation de nos sites Internet du réseau de la société SAS QUANTACLE à savoir, et sans que cette liste soit limitative :
Www.quantacle.com
(ci--après les « Sites » ou individuellement un « Site »).
Tout accès et/ou utilisation des Sites suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions Générales.
Quantacle se réserve la possibilité de compléter ses Conditions Générales par des conditions particulières pour certaines de ses offres. Le fait de passer une commande suppose l'acceptation des Conditions Générales et renonciation par le Client à ses éventuelles propres conditions générales d'achat ou tout autre document contractuel. Le Client déclare adhérer aux présentes Conditions Générales, après les avoir lues, sans restriction ni réserves lors de la commande.
Utilisateur : désigne toute personne physique ou morale qui- navigue sur le site.
Client : désigne toute personne physique ou morale réalisant une commande auprès de QUANTACLE
Service :désigne toute prestation de service fournie par QUANTACLE conformément à son objet social, c'est-à-dire pouvant consister en :
La fourniture d'un service de formation à destination des adultes, dont la formation en ligne QUANTACLE + , comprenant notamment des supports de formation, des tests, des coachings, des places à des évènements.
L'organisation d'évènements et de conférences payantes (vente de places).
Plateforme : désigne le site internet prenant la forme d'une plateforme de formation en ligne accessible à partir d'un lien URL transmis au Client après sa commande ou via un onglet de Site pour pouvoir accéder au Service (documents de formation, vidéos, tests, prise de rendez-vous...). L'accès à la Plateforme est soumis à un identifiant et un mot de passe qui sont fournis par QUANTACLE aux Clients.
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'Utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
QUANTACLE se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes Conditions Générales.
QUANTACLE met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.
QUANTACLE ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant à son contrôle raisonnable ou à celui de ses prestataires ou partenaires commerciaux, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service. De même QUANTACLE ne saurait être tenu responsable de tels dysfonctionnements affectant un site de Partenaire.
QUANTACLE se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
Tous les coûts afférents à l'accès à la Plateforme, que ce soient les frais matériels (matériel informatique de base, tel qu'un ordinateur ou une tablette) ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge du Client qui est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet. La Plateforme est accessible en ligne et ne nécessite pas d'installation particulière dès lors que le Client dispose d'un accès normal à internet.
Tout code d'identification / d'accès fourni par QUANTACLE aux Utilisateurs et/ou Clients est strictement personnel, individuel, confidentiel et intransmissible. Le Client répondra de toute utilisation non autorisée, frauduleuse ou abusive de ses codes. Le Client informera sans délai QUANTACLE de la perte ou du vol des clés d'accès. En cas de violation frauduleuses des clés d'accès remises à un Utilisateur et/ou Client, QUANTACLE se réserve le droit de suspendre le Service, sans indemnité, préavis ni information préalable.
Les conditions particulières d'accès au Service consistant en un évènement en présentiel seront fournis au Client en temps utiles pour lui permettre d'organiser un éventuel déplacement.
Sauf mention contraire dans le récapitulatif de la commande, les prix indiqués comprennent la délivrance du Service, hors frais de transport, d'hébergement et de restauration qui sont toujours à la charge du Client.
Le Service commence à la date indiquée sur le Site au moment de la commande du Client. Le Service est délivré pendant la durée spécifiée sur le Site au moment de la commande du Client.
Les informations essentielles quant au commencement et à la durée du Service sont fournies au Client dans le récapitulatif de sa commande ou immédiatement après, par mail séparé.
QUANTACLE détermine seule quand les modules de formation seront délivrés, et se réserve la possibilité de les délivrer successivement dans le temps pendant la durée du Service ou dans leur intégralité directement après la validation de la commande.
Lorsque le Service consiste ou comprend un accompagnement personnalisé (« coaching individuel »), le Site indique le nombre d'heures comprises dans le Service et le prix y afférant.
Les rendez-vous devront être pris, sauf mention contraire sur la Plateforme ou selon les informations fournies préalablement au Client, au moins 24 heures à l'avance.
Les droits d'accès à la Plateforme pouvant être compris dans le Service sont fournis au moins jusqu'au terme de la délivrance du Service. Ces droits ne sont pas illimités dans le temps.
QUANTACLE se réserve la possibilité de désactiver les accès à la Plateforme dans le mois suivant la fin de la délivrance du Service.
Il appartient donc au Client de procéder à l'enregistrement, lorsque ce dernier est possible et autorisé, de l'ensemble des informations fournies pendant le Service. A l'issue de la délivrance des modules de formation, le Client ne pourra pas réclamer à QUANTACLE de lui réadresser les supports de formation.
Toute place attribuée à un Client pour un évènement est personnelle et nominative. Sauf autorisation préalable de QUANTACLE, il n'est pas possible d'alterner entre deux personnes la présence à un évènement avec un seul billet acheté pour cet évènement. Le Client ne peut venir accompagné, y compris par des enfants ou des animaux, sauf autorisation préalable de QUANTACLE.
QUANTACLE détermine seule le nombre minimum de Clients pour qu'un évènement qu'elle organise puisse avoir lieu. Dans le cas où ce plancher minimum n'est pas atteint, QUANTACLE se réserve la possibilité d'annuler l'évènement et rembourse les personnes ayant acheté une place.
QUANTACLE détermine également unilatéralement le nombre maximal de places disponibles pour chacun de ses évènements, notamment en fonction de la capacité du lieu de l'évènement et du nombre de Clients déjà inscrits dans le cadre d'un achat précédant (exemple : lorsqu'une place à un évènement est comprise dans une formation). En cas de vente d'une place alors que ce plafond maximal est atteint, QUANTACLE rembourse intégralement la personne du prix de la place.
QUANTACLE applique la règle selon laquelle seul un nombre déterminé de personne pourront participer à un évènement donné, et que chaque demande de participation est traitée par ordre d'arrivée de telle sorte qu'une fois ce nombre atteint, les demandes suivantes seront écartées par QUANTACLE.
Dans le cas où un Client n'apporte pas de réponse quant à sa participation dans le délai indiqué en temps utile par QUANTACLE et quand bien même la participation à l'évènement était comprise dans un précédant achat, alors QUANTACLE n'est pas tenue de rembourser à quelque titre que ce soit cette personne qui ne pourra lui en tenir grief compte-tenu de son manquement à répondre dans les délais prévus. De même, la personne ne se présentant pas à un évènement (« no-show ») ne peut prétendre au remboursement de sa place.
Les Clients sont informés par QUANTACLE des dates, horaires, moyens d'accès, et de toute autre information utile par voie électronique dans un délai raisonnable et suffisant avant la tenue de l'évènement. Sauf conditions particulières, le billet ou ticket permettant d'accéder à l'évènement peut être téléchargé par voie électronique et il appartient au Client de l'imprimer, à ses frais et sous sa responsabilité exclusive. A défaut de présentation du billet dans les conditions prévues par QUANTACLE ou pour tout comportement manifestement illicite ou frauduleux (notamment à titre non limitatif, comportement menaçant, violent, raciste ou injurieux ; présence du Client dans le but de vendre activement ses produits et services, dans des conditions de réseautage inhabituelles) QUANTACLE se réserve le droit de refuser l'accès d'une personne à un évènement.
QUANTACLE se réserve la possibilité de prévoir des conditions particulières de vente, de participation et de remboursement des places à un évènement qui prévaudront, le cas échéant, sur les présentes Conditions Générales et qui seront précisées lors de la commande et rappelées dans le mail de confirmation de la commande adressé au Client.
La liste d'attente à un Service ne constitue pas une liste d'inscription au Service.
En cas de places nouvellement disponibles pour une formation ou un évènement, un message est envoyé aux premières personnes de la liste d'attente (nombre d'envoi correspondant au nombre de places à nouveau disponibles) pour les inviter à s'inscrire et à valider cette inscription par un paiement.
La personne dispose d'un délai déterminé pour s'inscrire, au-delà de ce délai, ce même message est envoyé aux autres personnes de la liste d'attente. Les premières personnes qui valident leur inscription par le paiement seront admises.
Le Client choisit le produit numérique Service proposé en ligne sur le Site et remplit le formulaire de commande..
Sauf mention contraire, les prix sont, indiqués en euros hors taxes (HT) (plus taux et sont soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à hauteur de 20 %) du prix, dans leur montant toutes taxes comprises (TTC), sont tel qu'indiqués au moment de la commande, avant tout paiement.
Le Client peut choisir, entre les modes de paiement suivants :
Paiement sécurisé par carte bancaire via Stripe
Paiement par virement bancaire
Paiement par chèque établi à l'ordre de QUANTACLE et envoyé à l'adresse ci-dessous :
QUANTACLE
M. Jean-Marc BOSCO
75 chemin de la bédoule
83470 Pourcieux
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Conformément à l'article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l'engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise QUANTACLE à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu'il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu'il est légalement en droit d'en faire usage. En cas d'erreur, ou d'impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Après validation de la commande, le Client reçoit une confirmation par mail ainsi que les détails liés à sa commande et sa facture.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par le Site depuis lequel la commande est passée par le Client constituent la preuve de l'ensemble des faits, acceptation et transactions.
Pour les paiements en plusieurs fois, QUANTACLE se réserve le droit de suspendre momentanément ou définitivement l'accès à l'application en cas de non-paiement du prélèvement.
QUANTACLE ne pourra être tenue responsable d'une quelconque défaillance imputable aux prestataires de services de paiement sécurisés tiers (notamment STRIPE), et le Client doit se reporter à la documentation contractuelle de ces prestataires pour de plus amples informations quant à leurs garanties et exclusions de responsabilité.
Important : En fournissant les informations de paiement (coordonnées de facturation, références bancaires ou numéro de carte bancaire) au moment de la commande, le Client accepte le principe du paiement récurrent, c'est à dire le prélèvement des périodicités et/ou échéances restantes pour régler l'intégralité du prix et pouvoir bénéficier du Service souscrit dans ces conditions.
Le Client peut se rétracter des présentes Conditions Générales sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour de la conclusion du contrat. Il s'agit d'un droit des consommateurs (et des non-professionnels dans certains cas) et non d'une garantie commerciale accordée par QUANTACLE.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier par lettre recommandée avec accusé de réception sa décision de rétractation au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté.
QUANTACLE
M. Jean-Marc BOSCO
75 chemin de la bédoule
83470 Pourcieux
Quantacle@gmail.com
Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous mais ce n'est pas obligatoire, et prévoir comme objet du mail ou du courrier la mention « DROIT DE RETRACTATION ».
La demande d'exercice du droit de rétractation doit intervenir avant l'expiration du délai de rétractation. Le délai de quatorze jours est compté en jours calendaires à compter du jour de la commande. Si le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prorogé jusqu'à l'expiration de la dernière heure du premier jour ouvrable suivant.
En cas de rétractation du Client, les accès au Service sont clôturés et les sommes réglées dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours à compter de la réception de la notification adressée par le Client consommateur de sa volonté de se rétracter. QUANTACLE procède au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf si le Client accepte expressément un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour le Client.
FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
A l'attention de QUANTACLE
M. Jean-Marc BOSCO
75 chemin de la bédoule
83470 Pourcieux
Quantacle@gmail.com
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant
pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :(*) Rayez la mention inutile.
Attention, ce droit de rétractation ne pourra pas être exercé sous certaines conditions en cas de :
- Fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation (Ex : une formation d'une durée de moins de 14 jours) et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
- Fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel (Ex : supports de formations en ligne, des vidéos, des e.books téléchargeables) dont l'exécution a commencé après l'accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
- Fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation (Ex : séance de coaching ou séminaire moins de 14 jours après la commande) et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
- Prestations de services d'hébergement, autres que d'hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d'activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée.
Il est rappelé à tout Client qui serait un consommateur ou un non-professionnel au sens de l'article préliminaire du Code de la consommation que le droit de rétractation ne s'applique pas à la commande des billets à des évènements de QUANTACLE prévus pour une date ou une période déterminée dont le prix a été encaissé en tout ou partie par QUANTACLE conformément à l'article L 221-28, 12° du Code de la consommation ci-dessus, concernant les activités de loisirs.
Dans le cadre de ces exceptions prévues par la loi, il pourra être demandé au Client de cocher une case dédiée à son renoncement au droit de rétractation au moment de la commande. A défaut, QUANTACLE se réservera la possibilité de n'envoyer aucun contenu au Client avant l'expiration du délai de quatorze jours.
Si le Client demande à bénéficier du Service directement après la commande (demande écrite adressé par mail, case dédiée cochée dans le formulaire de commande…) sans attendre la fin du délai de rétractation mais ne renonce pas à son droit, il verse à QUANTACLE un montant correspondant au service fourni jusqu'à la communication de sa décision de se rétracter.
Ce montant est proportionné au prix total de la prestation convenu au moment de la commande.
Si le prix total est excessif, le montant approprié est calculé sur la base de la valeur marchande de ce qui a été fourni. A défaut, il dispose de son droit de rétractation dans les conditions susvisées.
Tous nos produits numériques bénéficient d'une garantie de satisfaction de 30 jours. Si vous le Client n'est pas satisfait au cours des trente jours suivant l'achat, contactez-nous simplement sur le support en cliquant ici. Le jour de l'achat est compris dans le calcul du délai (jours calendaires).
Cette garantie commerciale est distincte du délai de rétractation. Cette garantie n'est pas applicable à la vente de places ou billets pour des évènements en présentiel (masterminds, séminaire, conférences…).
Conformément à la réglementation relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir des Sites a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.
En adhérant aux Conditions Générales, l'Utilisateur reconnait avoir pris connaissance de la Politique de protection des données personnelles confidentialité ou de protection des données personnelles de QUANTACLE et consent à la collecte et à l'utilisation des données. En saisissant son adresse email sur l'un des Sites, l'Utilisateur reçoit régulièrement des emails en relation avec le sujet de la liste sur laquelle il est inscrit et/ou la Newsletter. L'Utilisateur peut se désinscrire à tout instant. Il suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin des emails reçus.
QUANTACLE effectue sur l'ensemble des Sites un suivi de la fréquentation et utilise des outils tels que Google Analytics. Ces données, permettent d'améliorer l'expérience d'utilisation des Sites Internet, de personnaliser les Sites en fonction des demandes fréquentes des Utilisateurs et de traiter et d'exécuter les commandes des Clients.
Les Utilisateurs et Clients disposent d'un de droits d'accès, de modification, de rectification, de limitation et de suppression des données qui les concernent, et peuvent se reporter à la politique de confidentialité de QUANTACLE en libre accès sur les Sites.
Ces droits s'exercent de la manière suivante :
1. Par voie postale, en adressant la demande à l'adresse suivante :
QUANTACLE
M. Jean-Marc BOSCO
75 chemin de la bédoule
83470 Pourcieux
Quantacle@gmail.com
2. Par simple demande sur quantacle@gmail.com Sur le support en adressant votre demande en cliquant ICI
L'Utilisateur peut accéder, par les liens hypertexte présents sur les Sites ou vers des sites de partenaires ou officiels, qui ne sont pas régis par les présentes Conditions Générales. Aucun contrôle sur les contenus desdits sites n'est exercé de la part de QUANTACLE qui décline toute responsabilité s'agissant de leur contenu et de l'utilisation faite par tout tiers des informations y figurant.
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En cas d'incapacité de travail du ou des expert(s) en charge de tout ou partie du Service, au sein de QUANTACLE par suite de maladie ou d'accident ou tout autre évènement imprévisible et irrésistible, QUANTACLE se réserve le droit d'apporter des modifications pour rendre un Service équivalent (ex : remplacement par un autre intervenant ; modification du planning) sans qu'il ne puisse être exigé par le Client le versement d'indemnités quelconques. QUANTACLE avertira le Client dans un délai raisonnable de cette incapacité et dans la mesure du possible de la durée de celle-ci.
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Informations légales :
Raison sociale : QUANTACLE
Président : Jean Marc BOSCO
Capital social : 2000 €uros
Siège social : 75 chemin de la bédoule 83470 Pourcieux
RCS :
Code APE :
Numéro de TVA intracommunautaire :
Numéro de déclaration Cnil :
Responsable de la publication : jeanmarc bosco (Président)
Coordonnées :
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E-mail : QUANTACLE@gmail.com
Raison sociale : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 ROUBAIX Cedex 1
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Dernière modification : 6 janv. 2020
